Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ADULLACT
/
S2LOW
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S2LOW
ADULLACT, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4348564
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2027
S2LOW de ADULLACT

Présentation de la marque S2LOW

Déposée le 23 mars 2017 par l'association loi 1901 ADULLACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S2LOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ADULLACT domicilié(e) Le Tucano, 836 Rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 783 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADULLACT, M. Kuczynski Pascal domicilié(e) Le Tucano, 836 Rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque S2LOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S2LOW arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

ADULLACT a également déposé les autres marques suivantes : ADULLACT Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales , Libriciel , ADULLACT PROJET


ADULLACT, association loi 1901 - Le Tucano, 836 Rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 443783170


ADULLACT, M. Kuczynski Pascal - Le Tucano, 836 Rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.